Sylvie Cosqueric


De: Sylvie COSQUERIC
(LE CHARTIER)
adjointe administrative principale de 1 ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 8ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Juin 201412/06/2014
De: Sylvie COSQUERIC
(LE CHARTIER)
adjointe administrative principale de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 8ème arrondissement, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 3ème arrondissement
inclus
Groupe:
date_debut="2013-04-08"
date_fin="2013-09-07"
tribunal
tribunal_instance="Paris 3ème arrondissement"
nomination
29 Avril 201329/04/2013
De: Sylvie COSQUERIC épouse LE CHARTIER
adjointe administrative principale de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 8ème arrondissement, déléguée
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
20 Février 201320/02/2013
De: Sylvie COSQUERIC épouse LE CHARTIER
adjointe administrative principale de 1ère classe au tribunal d'instance de Paris 8ème arrondissement, déléguée au tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Objet:
à titre exceptionnel, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Groupe:
duree="2 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 1er arrondissement"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: COSQUERIC (Sylvie), épouse LE CHARTIER
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (8e)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris"
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: COSQUERIC (Sylvie), épouse LE CHARTIER
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (1er)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
18 Août 200918/08/2009
De: Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Paris 1er arrondissement"
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 1er arrondissement
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="1er arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Paris (1er)
Remplace:
Mme Dahmam
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier
adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (1er)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Gimenez
suppleant
nomination
15 Août 199115/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.